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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LORON ET FILS
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PASCAL CLEMENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASCAL CLEMENT
LORON ET FILS, SAS

Numéro de dépôt :
3847993
Date de dépôt :
21/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/07/2021
PASCAL CLEMENT de LORON ET FILS

Présentation de la marque PASCAL CLEMENT

Déposée le 21 juillet 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LORON ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PASCAL CLEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-32 du 12 août 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LORON ET FILS domicilié(e) 1846 RN 6 PONTANEVAUX - 71570 - LA CHAPELLE DE GUINCHAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque PASCAL CLEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3847993.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASCAL CLEMENT est expirée depuis le 21 juillet 2021.

LORON ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DES COMMUNAUX , beau beaujolais , ABEL PINCHARD , JULES BURDIN , ANDRE CHALANDON , CHARBONNAY


LORON ET FILS, SAS - 1846 RN 6 PONTANEVAUX - 71570 - LA CHAPELLE DE GUINCHAY - France


CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Enregistrement avec modification - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Inscription le 14 novembre 2011 - Retrait partiel n°561716 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-11-14

Inscription le 19 décembre 2011 - Retrait partiel n°565008 - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2011-12-19

Inscription le 4 février 2015 - Changement de dénomination n°642409 - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-02-04

Inscription le 14 février 2020 - Constitution de mandataire n°780315 - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-02-14

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des rhums et des vins effervescents) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins (à l'exception des vins effervescents) ; spiritueux (à l'exception des rhums) ; extraits ou essences alcooliques.